Chers camarades,
Vous pouvez consulter le Courrier du militant n°1333 du 25 août 2009 sur le site fédéral à l’adresse suivante : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2426
Salutations fraternelles,
Salutations fraternelles,
La Fédération.
Site fédéral : http://www.equipement.cgt.fr
Chers camarades,
Il y a des nouveautés sur le site de la Fédération :
– Réponse du Premier ministre au courrier fédéral concernant le Pénibilité :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2419
– Demande d’audience à Madame la Directrice des ressources humaines du MEEDDM :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/demande_audienceFD_Mme_Eyssartier.pdf
– Courrier du ministère à la Fédération concernant le projet de loi Parcs :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/CGT_tranfert_Parcs.pdf
Dossier complet sur le projet de loi sur le transfert des Parcs : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique466
– Lettre du ministère à la Fédération concernant la circul aire du 27/07/09 sur l’organisation départementale en Ile de France :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/CGT.pdf
Dossier complet sur la réorganisation territoriale de l’État : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique383
– Tract distribué le 27 août pour la rentrée de l’ENPC :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/tract_rentree_ENPC-1.pdf
– La CGT vous invite à un meeting de rentrée des originaires des DOM :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2427
– Etude du ministère sur les départs à la retraites 2009-2018 :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2428
Il y a aussi différents textes ministériels :
– Arrêté du 28 juillet 2009 fixant les conditions d’octroi de l’indemnité temporaire de mobilité:
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/ar-28-07-09_conditions_indemnite_mobilite.pdf
– Arrêté du 28 juillet 2009 fixant une liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructura tion de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/ar-28-07-09_liste_operation_restructuration_prime.pdf
– Arrêté du 31 juillet 2009 fixant les conditions générales relatives à l’entretien professionnel des personnels du MEEDDM :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/ar-31-07-09_conditions_entretien_pro.pdf
– Circulaire relative à la pandémie grippale et complétant la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Circulaire_DGT_2009_16_grippe_complete.pdf
D’autres informations sur : http://www.equipement.cgt.fr
Salutations fraternelles,
La Fédération.
Chers camarades,
Il y a des nouveautés sur le site de la Fédération :
– Réponse du Cabinet du Premier ministre (http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/PM_Clas.pdf) à la lettre du Président du CCAS (http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2367). Par ailleurs, nous rappelons la Motion CGT : CLAS en danger du 6 juillet dernier : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2345
– Concernant la réforme de l’administration territoriale de la mer et du littoral, nous avons relancé le Cabinet du ministre le 17 août dernier : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique465
Rappel des élections des CTP des 9 premières DREAL le 29 septembre 2009 : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?r ubrique459
D’autres informations : http://www.equipement.cgt.fr
Salutations fraternelles,
La Fédération.
Chers camarades,
Nous vous rappelons que nous avons crée de nouveaux dossiers “thématiques” en fonction de l’actualité sur le site fédéral. Ces dossiers sont régulièrement actualisés.
– Elections des CTP des 9 premières DREAL le 29 septembre 2009 :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique459
– Réforme de l’administration territoriale de la mer et du littoral :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique465
– Le projet de loi de transfert des Parcs passe au Parlement en septembre :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique466
– 14ème congrès Fédéral du 5 au 9 octobre 2009 :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique464
– 49e Congrès de la CGT ( Nantes du 7 au 11 décembre) avec document d’orientation et résolutions :
http://www.cgt.fr/spip.php?rubrique1272
D’autres informations sur : http://www.equipement.cgt.fr
La Fédération.
Chers camarades,
Il y a des nouveautés sur le site de la fédération :
– La loi Parc passe en session extraordinaire de l’Assemblée nationale en septembre.
Dossier complet : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique466
– Courrier de la Fédération au Premier ministre concernant la Pénibilité :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/COURRIER_PENIBILITE_FILLON.pdf
– Lettre au ministère concernant l’audit des Capitaineries des ports décentralisés :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/lettre_opopa_sur_audit.pdf
– Loi relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique publiée au Journal officiel du 6 août 2009 :
http://www.equipe ment.cgt.fr/IMG/pdf/JO_loi_mobilite.pdf.
Loi de mobilité : ensemble pour son retrait : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2382
Dossier complet : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique304
– Réforme catégorie B : Reclassement dans le nouvel espace statutaire :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/reclassement-B.pdf.
– Note concernant la prise en compte des naissances multiples pour le calcul de la pension de retraite:
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/naissances_multiples.pdf
– Les logements de fonction n’ont rien d’un privilège :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2410
Enfin, vous avez ci-après plusieurs circulaires et arrêtés :
– Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au bilan de compétences des agents de l’Etat :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/bilan_competence_agent_etat.pdf
– Arrêté du 31 juillet 2009 relatif à l’évaluation de la période de professionnalisation pour les agents de l’Etat :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/evalu_profession.pdf
– Circulaire du 23/06/09 sur le régime indemnitaire dans les filières administrative, médico-sociale, transports terrestres, affaires maritimes, des adjoints techniques et de certains PNT en services déconcentrés : http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Regime_indemnitaire_SD_2009.pdf
– Annexe à la circulaire régime indemnitaire services déconcentrés :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Annexe_regime_indemnitaire_SD_2009.pdf
– Circulaire du 23/06/09 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2009 des personnels d’Administration centrale :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Circulaire_procedure_attribution_primes_indemnites_AC_2009.pdf
– Circulaire du 10/07/09 sur le régime indemnitaire 2009 de l’encadrement supérieur :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Circulaire_encadrement_sup_2009.pdf
– Circulaire du 23/06/09 sur le régime indemnitaire 2009 des Architectes Urbanistes de l’Etat :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Circulaire _indemnitaire_architectes_urbanistes_2009.pdf
D’autres informations sur le site fédéral : http://www.equipement.cgt.fr
Salutations fraternelles,
La Fédération.
Chers camarades,
Vous pouvez consulter le Courrier du militant n°1332 du 12 août 2009 sur le site fédéral à l’adresse suivante :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/CIRCULAIRE_1332_DU_12_AOUT.pdf
Salutations fraternelles,
La Fédération.
Chers camarades,
Il y a des nouveautés sur le site de la Fédération :
– Loi de mobilité : ensemble pour son retrait :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2382
– Note de la DRH aux services concernant le 14ème congrès fédéral :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Congres_FNEE_CGT.pdf
Dossier complet concernant le 14ème congrès fédéral : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique464
– Réforme de l’administration territoriale de la mer et du littoral :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique465.
Lettre ouverte au ministre d’Etat, Jean-Louis Borloo : http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/lettre _Borloo_Reforme_des_services_maritimes.pdf
– Elections des CTP des 9 premières DREAL le 29 septembre 2009 :
Dossier complet dont la profession de foi CGT, la profession de foi CGT-FSU-Solidaires, une affiche, etc…. http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique459
– Circulaire du 23/07/09 sur le processus d’affectation des agents au sein des DREAL, des PSI et des CPCM :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/affecttation.pdf
– Circulaire du 1er ministre du 27/07/09 sur l’organisation de l’administration départementale de l’Etat en Ile-de-France :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/1er_ministre_reorga_IdF.pdf
– Le Livre Bleu des engagements du Grenelle de la Mer – 10 et 15 Juillet 2009 :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Livre_Bleu_Grenelle_Mer.pdf
D’autres informations sur : http://www.equipement.cgt.fr/
Salutations fraternelles,
La Fédération
Chers camarades,
Vous avez ci-après Le Courrier du militant n°1331 du 29 juillet 2009 : http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/circulaire_1331.pdf
Salutations fraternelles,
La fédération
Chers camarades,
Il y a des nouveautés sur le site fédéral :
– Nouveau dossier “14ème congrès Fédéral du 5 au 9 octobre 2009” :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique464
– Loi de mobilité : ensemble pour son retrait :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2382
– Compte rendu du groupe miroir SCN informatique du 21 juillet 2009 :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2380
– Texte final : Engagements du Grenelle de la Mer :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Grenelle_de_la_Mer_engagements.pdf
D’autres informations sur : http://www.equipement.cgt.fr/
Salutations fraternelles,
La Fédération.