Information SNOP SNPAM CGT – Veille réglementaire – nouvelle DRH au sein du secrétariat général de notre ministère de tutelle

Posted on 28th octobre 2024 in Textes législatifs

Bonjour,

Merci de noter les informations suivantes sur la veille réglementaire :

Nomination de Madame Anne DEBAR :

Madame Anne DEBAR sera, à compter du 1er novembre 2024, la nouvelle Directrice des Ressources Humaines (DRH) au sein du secrétariat général de notre ministère de tutelle


Veille réglementaire du 24 octobre 2024

  • Journal Officiel (JORF) n°0253 du 24 octobre 2024
    • Ministère du Partenariat avec les Territoires et de la Décentralisation
    • Décret du 23 octobre 2024 portant nomination de la Directrice des Ressources Humaines – Mme DEBAR (Anne)
    • Lien vers le texte officiel

POUR RAPPEL

Veille réglementaire du 22 septembre 2024

  • Journal Officiel (JORF) n°0226 du 22 septembre 2024
    • Journal Officiel “Lois et Décrets”
    • Décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement
    • Lien vers le texte officiel

Veille réglementaire du 15 octobre 2024

  • Journal Officiel (JORF) n°0242 du 11 octobre 2024
    • Journal Officiel “Lois et Décrets”
    • Décrets, arrêtés, circulaires – Textes généraux
    • Ministère du Partenariat avec les Territoires et de la Décentralisation
    • Décret n° 2024-908 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre du Partenariat avec les Territoires et de la Décentralisation
    • Lien vers le texte officiel

Cordialement

La Section Nationale des Officiers de Port et Officiers de Port Adjoints

Syndicat National des Personnels de l’Administration de la Mer

CGT