Bonjour,
Merci de noter les informations suivantes sur la veille réglementaire :
Nomination de Madame Anne DEBAR :
Madame Anne DEBAR sera, à compter du 1er novembre 2024, la nouvelle Directrice des Ressources Humaines (DRH) au sein du secrétariat général de notre ministère de tutelle
Veille réglementaire du 24 octobre 2024
- Journal Officiel (JORF) n°0253 du 24 octobre 2024
- Ministère du Partenariat avec les Territoires et de la Décentralisation
- Décret du 23 octobre 2024 portant nomination de la Directrice des Ressources Humaines – Mme DEBAR (Anne)
- Lien vers le texte officiel
POUR RAPPEL
Veille réglementaire du 22 septembre 2024
- Journal Officiel (JORF) n°0226 du 22 septembre 2024
- Journal Officiel “Lois et Décrets”
- Décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement
- Lien vers le texte officiel
Veille réglementaire du 15 octobre 2024
- Journal Officiel (JORF) n°0242 du 11 octobre 2024
- Journal Officiel “Lois et Décrets”
- Décrets, arrêtés, circulaires – Textes généraux
- Ministère du Partenariat avec les Territoires et de la Décentralisation
- Décret n° 2024-908 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre du Partenariat avec les Territoires et de la Décentralisation
- Lien vers le texte officiel
Cordialement
La Section Nationale des Officiers de Port et Officiers de Port Adjoints
Syndicat National des Personnels de l’Administration de la Mer
CGT